CH421/001/180/001

Livre de procès-verbaux

Portée et contenu

Ce dossier porte sur plusieurs documents administratifs et procès-verbaux de l'organisme.
Ce dossier contient des lettres patentes, des renseignements généraux, des listes d'administrateurs, des listes de membres, des règlements, des contrats, des minutes de réunions, des ordres du jour, des rapports de réunions et des rapports d'activités datant de 1978 et 1983.

Source du titre composé propre

Le titre est basé sur le contenu des documents du dossier.

Instrument de recherche

Notes

Cote 180-001/001