CH177/008/870

Constitutions

Portée et contenu

Cette sous-série porte sur la constitution de la Commission sacerdotale d'études sociales.
Cette sous-série contient des projets, un exemplaire de la constitution, de la correspondance et des coupures de presse.

Source du titre composé propre

Le titre est basé sur le contenu de la sous-série.

Instrument de recherche

Notes

Cote : 870-000/001