Liste thématique

CH124/005/540

Régies et offices

1986 - 1993
3 cm de documents textuels.

Portée et contenu

Cette sous-série porte sur des régies et offices du gouvernement du Québec : l'Assurance automobile, l'Assurance maladie, Entreprises de construction, Installations olympiques et la Langue française.
Cette sous-série contient de la correspondance, des rapports, des notes et divers imprimés.
Liste des dossiers de la sous-série / pièce :
000/001 Assurances automobiles (1988-1993)
000/002 Régie de l'assurance-maladie du Québec (1988)
000/003 Entreprises de construction (1986)
000/004 Régie des installations olympiques (1991)
000/005 Charte de la langue française (1988-1992)

Source du titre composé propre

Le titre est basé sur les documents de la sous-série.

Instrument de recherche

Notes

Cotes 540-000/001 à 540-000/005