Liste thématique
CH114/001/150.001
Documents divers
[1940] - 19670,5 cm de documents textuels.
Portée et contenu
Ce dossier porte sur les droits d'auteurs.
Le dossier contient des listes d'auteurs, un inventaire des royautés payées d'avance, un imprimé sur les droits d'auteurs « Peut-on copier une chanson ou un cantique? », et des fiches vierges de rapports de royautés et de contrats de reproductions d'oeuvres.
Source du titre composé propre
Le titre est basé sur le contenu des documents du dossier.
Instrument de recherche
Notes
Cote 150-001/001