Liste thématique

CH114/001/150.002

Certificats

1939 - 1958
1 cm de documents textuels.

Portée et contenu

Ce dossier porte sur les demandes et les enregistrements de droits d'auteur auprès du Bureau des brevets et des droits d'auteur à Ottawa, Canada, du Bureau technique Fournier, Montréal, Québec, et de l'Office du Copyright de la Librairie du Congrès, Washington, D.C., États-Unis, faits par l'abbé Ch.-É. Gadbois.
Ce dossier contient de la correspondance, des documents de références, des demandes et des certificats d'enregistrements et de brevets d'oeuvres musicales, littéraires et autres dont un jeu de cartes et un jouet.

Source du titre composé propre

Le titre est basé sur le contenu des documents du dossier.

Instrument de recherche

Notes

Les documents sont classés en ordre alphabétique.
Cotes 150-002/001 et 150-002/002