Liste thématique

CH114/001/180.010

Règlement final

1989 - [1993]
0,5 cm de documents textuels.

Portée et contenu

Ce dossier porte sur le règlement final, en 1989, par la Corporation épiscopale du diocèse de Saint-Hyacinthe, du dossier La Bonne Chanson. Ce dossier permet de connaître la distribution de l'argent demeuré dans le compte.
Ce dossier contient de la correspondance et des listes de créanciers prêteurs.

Source du titre composé propre

Le titre est basé sur le contenu des documents du dossier.

Instrument de recherche

Notes

Restriction à la consultation pour tous les documents.
Classement fait selon le principe de respect du fonds, l'ordre original.
Cote 180-010/001