Liste thématique
CH177/001/103
Coutumier
1951 - 19530,5 cm de documents textuels.
Portée et contenu
Cette sous-série compile les noms des associations ou des organismes de distribution de documents et informe sur certaines procédures administratives.
Cette sous-série contient des notes explicatives.
Source du titre composé propre
Le titre est basé sur le contenu de la sous-série.
Instrument de recherche
Notes
Cote : 103-000/001