Liste thématique

CH114/001/180

Règlement / Réorganisation

1952 - 1995
17 cm de documents textuels.

Portée et contenu

Cette sous-série porte sur le règlement des problèmes financiers de La Bonne Chanson et la réorganisation de cette entreprise au cours des années 1950. La sous-série permet de connaître et de comprendre, entre autres, l'implication du fondateur, l'abbé Charles-Émile Gadbois, dans les déboires financiers de l'entreprise et les différentes tractations faites par l'Évêché de Saint-Hyacinthe dans le but de sauver La Bonne Chanson. La sous-série contient treize dossiers : documents généraux, histoire et événements, évêques de Saint-Hyacinthe, rapports financiers, essais de vente, administrateurs, remboursement avec subrogation, contrat de vente, dividende bénévole, règlement final, documents divers et personnels, actif et parts de mines, états de comptes 1955. Différents documents tels, de la correspondance, des états de comptes, des rapports finaciers et autres, divers documents de comptabilité, des ententes, des documents légaux, des listes de créanciers, des certificats de prêts et des notes explicatives se retrouvent à l'intérieur de la sous-série.

Source du titre composé propre

Le titre est basé sur le contenu des documents de la sous-série.

Instrument de recherche

Notes

Restriction à la consultation pour tous les documents jusqu'en 2015.
Certains documents sont en anglais.
Classement fait selon le principe de respect du fonds, l'ordre original.
Cotes 180-001/001 à 180-013/001